Déclaration des aides animales 2020

Depuis le 6 janvier 2020, le service TELEPAC est ouvert pour télé-déclarer les demandes d’aides animales : aide ovine, aide caprine, aide aux bovins laitiers et allaitants, aides aux veaux sous la mère et aux veaux issus de l’agriculture biologique.

La télé-déclaration sur le site TELEPAC est OBLIGATOIRE pour bénéficier de toutes ces aides PAC 2020. Le site TELEPAC permet de déposer la demande d’aide et le cas échéant de la modifier.

sheep-1586747_640AIDE OVINE (AO) : Sont éligibles les éleveurs qui engagent 50 brebis minimum (qui au plus tard le 10/05/2020 ont mises-bas au moins une fois ou sont âgées de 1 an), qui les détiennent au 1er février 2020 et qui les identifient selon la réglementation en vigueur. Le cheptel engagé doit être maintenu durant la période de détention obligatoire soit du 1er février au 10 mai 2020 inclus. Le remplacement des brebis par d’autres brebis ou des agnelles est possible. Le nombre d’agnelles de remplacement est plafonné 20 % de l’effectif engagé. Les agnelles de remplacement doivent être déclarées sous 7 jours à la DDT au moyen du bordereau de perte et doivent être nées et identifiées au plus tard le 31 décembre 2019. Dans le cas de remplacement d’une brebis par achat de brebis à l’extérieur, le délai maximal pour le remplacement est de 10 jours. La notification à la DDT au moyen du bordereau de perte doit être effectuée dans les 10 jours ouvrés suivant le remplacement. Les diminutions d’effectifs doivent être déclarées sous 10 jours ouvrés à la DDT, au moyen du bordereau de perte. Le ratio de productivité minimum est de 0.5 agneau vendu (mâle et femelle) / brebis / an. Ce ratio est calculé en divisant le nombre d’agneaux nés ou vendus en 2019 (prise en compte du plus petit nombre entre naissances et ventes) par le nombre de brebis présentes au 01/01/2019 ; le nombre de femelles éligibles sera réduit proportionnellement au taux de productivité du demandeur (il n’y a pas d’exclusion de l’aide pour non-respect du taux). Pour les nouveaux demandeurs qui ont démarré leur activité entre le 2 janvier 2019 et le 31 janvier 2020, vous pouvez, selon le cas, bénéficier d’une dérogation au ratio.

goat-184584_640AIDE CAPRINE (AC) : Eleveur demandant l’aide pour au moins 25 chèvres (qui au plus tard le 10/05/2020, ont mi-bas au moins une fois ou sont âgées de 1 an) identifiées selon la réglementation en vigueur. Le cheptel engagé doit être maintenu durant la période de détention obligatoire soit du 1er février au 10 mai 2020 inclus. Le nombre de chèvres éligibles est plafonné à 400, avec application de la transparence GAEC. Vous avez la possibilité de remplacer un chèvre par une autre : remplacement dans un délai de 10 jours calendaires et notifier à la DDT le changement dans les 10 jours ouvrés. Remplacement par une chevrette possible si la chevrette est née au plus tard le 31/12/2019, dans la limite de 20% de l’effectif engagé.

Les demandes d’aides ovines et d’aides caprines doivent être déposée au plus tard le 31 janvier 2020. Après cette date et jusqu’au 25 février 2020 inclus, les demandes sont encore acceptées mais elles donnent lieu à une pénalité de retard : le montant des aides est réduit de 1 % pour chaque jour ouvré de retard (jours autres que les samedis, dimanches et jours fériés). Au-delà du 25 février 2020, les demandes ne sont plus recevables et il n’est plus possible de les télé-déclarer.

Après un premier dépôt d’une demande d’aides ovines ou d’une demande d’aides caprines, il est possible de revenir sur TELEPAC pour la modifier. La modification de la demande sur le site TELEPAC est possible jusqu’au 31 janvier 2020 inclus. Au-delà et jusqu’au 25 février 2020 inclus, il est toujours possible de modifier la demande par papier mais les aides ovines et/ou les aides caprines demandées seront dans ce cas susceptibles d’être réduites en fonction du nombre de jours de retard.

AIDE AUX BOVINS ALLAITANTS (ABA) ET AIDE AUX BOVINS LAITIERS (ABL) :  

Les deux types d’aides se demandent dans la même télé-déclaration.

img_0203AIDE AUX BOVINS ALLAITANTS (ABA) : Sont éligibles les vaches de race à viande ou mixtes et ayant vêlé au moins une fois dans leur vie, à l’exclusion des vaches mixtes traites pour les laitiers. Pour accéder à l’aide, il faut au moins :  10 vaches éligibles, ou avoir 3 vaches éligibles et 10 UGB cumulés entre vaches, brebis et chèvres (brebis et chèvres ayant déjà mises-bas ou âgées d’au moins 1 an au 1er janvier 2020). La période de détention obligatoire (PDO) dure 6 mois à compter du lendemain de la déclaration. Le remplacement des vaches par d’autres vaches ou des génisses durant la PDO est possible. Les génisses de remplacement doivent avoir au moins 8 mois et ne pas dépasser 30 % de l’effectif de vaches primables. Si non-respect du ratio de productivité de 0.8 veau (détenu 90 jours) par vache, calculé sur les 15 mois avant PDO, le nombre de femelles éligibles sera réduit proportionnellement au ratio de productivité du demandeur. Pour les nouveaux producteurs, prise en compte des génisses dans les femelles éligibles (dès le 1er jour de la PDO, dans la limite de 20 % des vaches présentes), dans les 3 premières années suivant le début de l’activité bovins viande. En 2020, sont considérés nouveaux producteurs les éleveurs individuels ayant débuté l’activité d’élevage entre le 1er janvier 2017 et la date de déclaration. Les formes sociétaires sont considérées nouveaux producteurs si tous les associés le sont. Le nombre de femelles primées est limité à 139 avec application de la transparence pour les GAEC.

vache laitiereAIDE AUX BOINS LAITIERS (ABL) : Sont éligibles, les cheptels destinés à la production de lait et ayant produit du lait pendant la campagne laitière s’achevant le 31 mars 2020. La période de détention obligatoire dure 6 mois à compter du lendemain de la déclaration. Le remplacement des vaches par d’autres vaches ou des génisses durant la PDO est possible. Les génisses de remplacement doivent avoir au moins 8 mois, n’avoir jamais vêlé le jour de la déclaration et ne pas dépasser 30 % de l’effectif de vaches primables. Le nombre de femelles primées est limité à 40, avec application de la transparence GAEC.

AIDE AU VEAUX SOUS LA MERE (VSLM) et VEAUX BIO : Un exploitant peut demander les aides aux veaux sous la mère et aux veaux issus de l’agriculture biologique si :

–  il a produit et abattu des veaux sous la mère sous label rouge ou indication géographique protégée (IGP), ou des veaux sous la mère certifiés bio en 2019,
–  il est adhérent à un organisme de défense et de gestion (ODG) en charge d’un label rouge ou d’une IGP au cours de l’année 2019 ou êtes engagé en agriculture biologique pour la production de veaux,
–  il est enregistré à l’EDE conformément à la réglementation en vigueur (arrêté du 30 juillet 2014 relatif à l’enregistrement des exploitations et des détenteurs).

L’exploitant peut bénéficier d’une aide majorée si :

– il est adhérent à un organisme de défense et de gestion (ODG) en charge d’un label rouge ou d’une IGP et s’il a produit et abattu des veaux sous la mère labellisés ;
– ou s’il est engagé en agriculture biologique pour la production de veaux et êtes adhérent à une organisation de producteurs reconnue pour les veaux biologiques

Les demandes doivent être déposées sur TELEPAC au plus tard le 15 mai 2020. Après cette date et jusqu’au 9 juin 2020 inclus, les demandes sont encore acceptées mais elles donnent lieu à une pénalité de retard : le montant de l’aide est réduit de 1 % pour chaque jour ouvré de retard (jours autres que les samedis, dimanches et jours fériés). Au-delà du 9 juin 2020, les demandes ne sont plus recevables et il n’est plus possible de les télé-déclarer.

Après un premier dépôt, il est possible de revenir sur TELEPAC pour la modifier. La modification de la demande sur le site TELEPAC est possible jusqu’au 15 mai 2020 inclus. Au-delà et jusqu’au 9 juin 2020, il est toujours possible de modifier la demande par papier mais l’aide sera dans ce cas susceptible d’être réduite en fonction du nombre de jours de retard. L’exploitant doit signaler à l’établissement départemental de l’élevage (EDE) tous les mouvements de bovins intervenant sur son exploitation (entrées, sorties, naissances, morts). Si l’exploitant perd des bovins pendant la période de détention obligatoire dans des circonstances exceptionnelles dont il ne peut pas être tenu pour responsable, il peut utiliser les services en ligne de TELEPAC pour télé-déclarer un bordereau de perte dans lequel il précisera les circonstances de la perte. Lors de la télé-déclaration de demande d’aide, il devra préciser les lieux où seront situés les bovins pendant la période de détention obligatoire. Si les bovins sont déplacés dans d’autres lieux au cours de la période de détention obligatoire, il doit utiliser les services en ligne de TELEPAC pour télé-déclarer un nouveau bordereau de localisation de ces animaux.

Vous pouvez consulter les notices sur TELEPAC, onglets « FORMULAIRES ET NOTICES 2020 » pour plus de détails. Lien suivant : https://www.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/html/public/aide/formulaires-2020.html

Immatriculation des machines agricoles

Qu’est-ce qui change au 1er janvier 2020 ?

Les matériels roulants mis en service après le 31 décembre 2012 devront tous être immatriculés à partir du 1er janvier 2020.

Les concessionnaires ont négocié une dérogation d’un an pour tout régulariser mais à la condition d’agir avant le 31 décembre 2019. Si vous êtes en possession d’un engin acheté entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2019, que la réglementation lui impose d’être immatriculé et qu’il ne l’est pas encore, vous pouvez contacter votre concessionnaire pour l’inscrire sur la liste nationale des dérogations.

De quels matériels s’agit-il ?

  • Les matériels agricoles trainés de plus de 1,5 tonne de PTAC, qu’ils soient de catégorie « R » (ex : tonnes à lisier ou épandeurs à fumier) ou de catégorie  « S » (ex : déchaumeurs, pulvérisateurs, etc) doivent être immatriculés s’ils ont été achetés neufs depuis le 1er janvier 2013.
  • De même, rappelons que les moissonneuses-batteuses, ensileuses, automoteurs, enjambeurs, doivent également être immatriculés si ces matériels ont été achetés neufs depuis le 1er janvier 2010.
  • Les tracteurs standards bénéficiant d’une homologation européenne et les véhicules portant une plaque constructeur avec la référence 167/2013 ne sont pas concernés.

Tous ces matériels doivent être immatriculés avant le 31 décembre 2019 dans le système des immatriculations à vie (SIV). En effet, à partir du 1er  janvier 2020, il faudra ré-homologuer ces matériels pour les soumettre à l’immatriculation. Concrètement, tous ces matériels circulant actuellement sans plaque d’immatriculation devront obligatoirement posséder une carte grise et porter une plaque.

Attention : A défaut d’immatriculation, ces matériels n’auront plus le droit de circuler sur la voie publique et pourraient subir une décote importante lors de leur revente.

Pour plus d’informations, contactez votre concessionnaire.

Paiement CFE et/ou d’IFER

La date limite de paiement de votre avis de CFE et/ou d’IFER 2019 est fixée au 16 décembre 2019 minuit.

Si vous avez déjà payé ou souscrit un contrat de prélèvement automatique avant le 30 novembre 2019, ce message ne vous concerne pas.

Si ce n’est pas le cas, rendez-vous sans tarder dans votre espace professionnel sur le site impots.gouv.fr pour consulter et régler votre avis (en cliquant sur le bouton « Payer » situé au-dessus de votre avis d’impôt dématérialisé). Pour les entreprises ayant un seul établissement, vous pouvez consulter le tutoriel « consulter et payer sa CFE » : https://www.impots.gouv.fr/portail/node/11627

Vous payez en ligne dès aujourd’hui ? Le prélèvement interviendra après la date limite de paiement.

Vous souhaitez étaler le paiement de vos futures échéances de CFE ?

Vous pouvez, dès à présent, adhérer en ligne au prélèvement mensuel depuis la rubrique MON ESPACE > Gérer mes contrats de prélèvement automatique avec la référence de votre avis 2019 ou contacter votre Centre Prélèvement Service (CPS). Votre adhésion au contrat de prélèvement mensuel prendra effet pour vos cotisations dues à compter de 2020.

Si vous n’avez pas encore d’espace professionnel, cliquez dès à présent sur « Votre espace professionnel » puis sur le lien « Créer mon espace professionnel » pour le créer. Vous l’activerez, dès la réception de votre code d’activation (envoyé par courrier).

Toutes vos démarches sont à effectuer sur le site impots.gouv.fr : https://www.impots.gouv.fr/portail

(Source du message : Direction des Finances Publiques)

TVA déductible sur l’achat d’essence (SP95/SP98…) et Gazoil

gas-pump-297049_640Depuis 2017, un échéancier sur 5 ans de déductibilité de la TVA est mis en place afin d’aligner les règles de déduction de la TVA sur celles des véhicules diesel en 2022.

Le tableau suivant présente la part de TVA déductible en fonction du véhicule utilisé :

Tableau TVA déductible carburants

La part de TVA non déductible est enregistrée comptablement en charge.

Complémentaire santé des salariés; une obligation

Depuis le 1er janvier 2016, tous vos salariés doivent être couverts par un contrat de complémentaire santé collectif. En tant qu’employeur, vous devez obligatoirement :

• Couvrir vos salariés par un contrat collectif santé.
• Financer à hauteur de 50 % minimum la cotisation de ce contrat.
• Respecter le panier de soins minimum (contrat responsable).

Depuis le 1er janvier 2018, tous les contrats doivent être responsables, à défaut, en tant qu’employeur, vous ne bénéficierez pas des exonérations sociales et fiscales.

Comment mettre en place une couverture santé collective et obligatoire dans votre entreprise ?

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Le Pland’Epargne Retraite d’Entreprise

retraite-actifAfin de favoriser le développement de l’épargne à long terme pour tous, la loi PACTE a créé un PLAN D’EPARGNE RETRAITE (PER) dans un but de simplification et d’une meilleure lisibilité.

Ce plan d’épargne retraite regroupe deux type de plans :

– Le plan d’épargne retraite individuel.
– Le plan d’épargne retraite d’entreprise.

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Facture électronique obligatoire

imge facture électroniqueSi vous êtes prestataire de services ou si vous vendez des marchandises aux organismes publics, alors vous êtes concerné par l’obligation de transmettre de façon dématérialisée vos factures à partir du 1er janvier 2020.
Par organismes publics, il faut comprendre :
• Les services de l’Etat (préfectures, ddt(m), ministères…),
• Les collectivités territoriales (communes, communautés de communes, départements…),
• Les établissements publics (hôpitaux, maisons de retraite, écoles, lycées…).
Le recours à la facturation électronique implique d’utiliser un système permettant de garantir l’authenticité de la facture, sa bonne lisibilité et l’intégrité de son contenu. L’Agence pour l’Informatique Financière de l’État (AIFE) a développé une solution technique mutualisée, mise à disposition gratuitement : Chorus Pro.

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FICHES PRATIQUES (source : https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/) :

Le site internet https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/ propose un ensemble de fiches pratiques, notices ainsi que des formations sous forme de Webinaires pour accompagner les utilisateurs de Chorus Pro.

Aides animales 2020 et période de détention

Attention au respect de la Période de détention obligatoire des animaux (PDO).
sheep-1586747_640Tout exploitant détenant des animaux (vaches laitières, vaches allaitantes, des brebis ou des chèvres) peut demander des aides PAC animales (Aide aux bovins laitiers-ABL, Aide aux bovins allaitants- ABA, aide ovine-AO ou aide caprine-AC) sous réserve de détenir des animaux éligibles, sans discontinuité, pendant la période de détention obligatoire. Le montant de l’aide PAC animale sera conditionnée au nombre d’animaux présents sur l’exploitation et correctement identifiés à la BDNI (Base de Données Nationales d’Informations), pendant la PDO. Toutes naissance, entrée, sortie ou mort d’animaux sur l’exploitation doivent être enregistrées dans les 7 jours de l’évènement.

Les périodes de détention obligatoire des animaux (PDO) sont :

  • ABA / ABL : La PDO, d’une durée de 6 mois, commence le lendemain du dépôt de la demande (et au plus tôt le 07 janvier 2020) si le dépôt est antérieur au 15 mai 2020. Par contre, elle commence systématiquement le 16 mai 2020 pour un dépôt tardif avec pénalité de retard, c’est-à-dire entre le 16 mai 2020 et le 9 juin 2020.
  • AO / AC : La PDO s’étend du 1er février au 11 mai 2020 inclus.

Attention aux changements de numéro d’exploitation et / ou de détenteur.

Cvache laitiereertains changements de structure entrainent un changement de Numéro PACAGE, accompagné ou pas d’un changement de numéro de détenteur. Pendant la période de détention des animaux (PDO), il est préférable de s’assurer en amont que la DDT(M) pourra bien vérifier du respect de la P.D.O. dans les cas suivants :

  • Regroupement d’exploitations avec création d’une nouvelle société,
  •  Dissolution de société et reprise du cheptel sur un nouveau site d’élevage,
  • Sortie d’un associé avec reprise de cheptel sur un nouveau site d’élevage,
  • Entrée d’un nouvel associé avec apport et transfert de son élevage sur le site de la nouvelle structure, alors qu’il a déjà déposé une demande aide animale portant sur son ancien Pacage, etc…

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Tableau de financement; outil d’aide à la décision…

afocg-statistiquesComprendre et analyser son tableau de financement permet d’être plus à l’aise avec l’évolution de la trésorerie sur l’exploitation et avec l’analyse du bilan. C’est un élément clé dans la gestion de son entreprise.

Le tableau de financement c’est quoi ?
C’est une lecture « trésorerie » de ce qui s’est passé sur l’exercice comptable. Quelle a été l’utilisation de mon résultat durant l’année écoulée?

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